Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques, technologies sous-jacentes) du site Ecoles Privées de Concarneau est la propriété exclusive de l’OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR (ONDSC). Le site ONDSC est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.
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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du propriétaire du site. Toute demande de lien doit être effectuée par mail à l’adresse: postmaster@ecoles-privees-concarneau.com
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Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous devez envoyer un e-mail à l’adresse: info@ecoles-privees-concarneau.com
ONDSC s’engage à ne pas diffuser vos informations nominatives à d’autres tiers et se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur par l’utilisation de cookies sur le site Internet. Toutes les images montrant des élèves ont fait l’objet d’une autorisation de la part des élèves ou de leurs parents s’ils sont mineurs.
Commentaires, critiques, communications et autres contenus
Vous pouvez adresser à l’ONDSC des critiques, des commentaires ou tout autre contenu (suggestions, idées, questions ou toute autre information) tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu.
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Responsable éditorial et Réalisation du site : Arnaud Raillard
Structure Juridique : Association déclarée
Domiciliation : 2, rue de l’Alma – 29900 Concarneau – France
Tél. : +33 (0) 2 9897 5010
TVA non applicable suivant l’article 293B du CGI
SIRET : 777 528 647 00012
Hébergement du site : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Ovh: www.ovh.com
Photos et illustrations : ©Marie Emmanuelle FAULON
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